Règlement intérieur

Fonctionnement de l'association

Article 1

Toute personne, membre titulaire de l’association d’après l’article 6 des statuts, reçoit une carte d’adhérent. Cette carte doit pouvoir être présentée au cours des sorties.
 

Article 2

Les activités des adhérents au sein du club sont couvertes par une assurance responsabilité civile et accidents souscrite par le club auprès de la MAIF.

Article 3

Au moment de l’inscription, tout adhérent est tenu de remplir une fiche comprenant :

> Nom, prénom, date de naissance, adresse et n° de téléphone (travail, domicile)
> L’ensemble des coordonnées d’une ou plusieurs personnes à joindre en cas de besoin.

Ces informations sont strictement confidentielles et réservées à l’usage exclusif du TCF. Conformément à la loi informatique et libertés 78-17 du 6 janvier 1978, l’adhérent dispose d’un droit d’accès et de rectification pour ces informations le concernant.

Article 4

Aucune sortie ne peut avoir lieu sous le titre du TCF si elle n’est autorisée par le président ou le conseil d’administration.

En effet, l’assurance en responsabilité civile du TCF garantit expressément les conséquences pécuniaires de la RC des bénévoles, mais dans le cadre des activités de l’association.

L’animateur organisateur de la sortie doit être impérativement membre du TCF et à jour de cotisation.

Article 5

L’animateur responsable d’une sortie peut refuser le départ d’un adhérent insuffisamment préparé tant du point de vue de l’entrainement que de celui de l’équipement, et limiter le nombre de participants en fonction des conditions de sécurité et d’encadrement.

Article 6

Les adhérents ou invités participants à une sortie organisée par le TCF s’engagent à ne point emmener avec eux, lors de ladite sortie, de postes de radio partitifs ou d’animaux; Ils s’engagent, dans l’adroite ligne de la tradition du TCF, à respecter la nature en s’abstenant de jeter détritus ou déchets de toute sorte et à respecter la propriété privée et ses produits.

Article 7

Toute personne participant à une sortie qui abandonnerait volontairement le groupe au cours de celle-ci se placerait de ce fait en dehors de la protection juridique de l’association dont la responsabilité ne jouerait plus à son égard.

Article 8

L’animateur responsable d’une sortie se réserve le droit de modifier sa destination et son itinéraire de randonnée.

Direction de l'association

Article 9

Le président a en charge la direction de l’association :
> Il pourvoit à l’organisation générale
> Il fait exécuter les décisions prises par le conseil d’administration
> Il fait tous les actes conservatoires et représente l’association à l’égard des tiers et des pouvoirs publics ainsi qu’en justice, tant en demande qu’en défense.
> Il a le pouvoir de transiger, de faire un compromis
> Il préside les séances du conseil d’administration

Article 10

Le ou les vices-présidents suppléent le président absent ou empêché et le remplacent dans ses attributions.
 

Article 11

Le trésorier ou à défaut le trésorier adjoint assure personnellement ou par délégation le recouvrement des sommes dues à l’association, le règlement des dettes, la gestion de ses placements. Il a qualité pour endosser ou acquitter tous effets ou mandats, signer toutes quittances et généralement toutes pièces nécessaires au bon fonctionnement des finances de l’association.

Article 12

Toute dépense doit faire l’objet d’un ordonnancement portant la signature du président ou d’un mandataire de son choix. Les fonds sont placés au non de l’association et ne peuvent être retirés que sur la signature du président, du trésorier ou de tout autre mandataire désigné par eux.

Article 13

Le ou la secrétaire à la garde des archives ; il rédige les procès verbaux des séances du conseil d’administration, du bureau et des réunions des animateurs.

Article 14

Le délégué aux relations extérieures est chargé de la liaison avec la presse, les administrations et plus généralement avec tous les organismes dont l’association a besoin pour vivre et prospérer.

Règlementation des sorties

Article 15

Pour assurer une bonne gestion des sorties de plusieurs jours et des excursions, les inscriptions doivent se faire auprès des animateurs responsables ou auprès du bureau aux dates indiquées sur les programmes.
Toutefois une inscription non accompagnée de son règlement et de son bulletin d’inscription ne pourra être prise en compte. La priorité est à donner aux adhérents à jour de leur cotisation.

Article 16

Il précise les conditions dans lesquelles les inscriptions se font lors des sorties de plusieurs jours et lors des excursions, ainsi que les conditions d’annulation.

> Voyage acheté à un voyagiste un guide une compagnie de guide, une autre association etc…:
Les conditions d’inscription et d’annulation sont celles précisées par ces derniers. L’animateur du TCF est tenu d’en informer chacun des participants.

> Activités de plusieurs jours et excursions organisées par les animateurs du TCF : L’animateur organisateur d’une sortie ne se charge que des hébergements et des transports locaux. Le transport du domicile au lieu de destination est à la charge de chaque participant (sauf pour les excursions).

Conditions d’inscription :
Versement d’un acompte égal au moins à 25% du coût total estimé. Le solde est à régler au plus tard 15 jours avant le départ.

Conditions d’annulation :
Il sera demandé le montant des sommes engagées, si celles-ci sont exigées par les hébergements ou les transporteurs ainsi que les frais de dossier.
Ces conditions peuvent être assouplies lorsque le nombre total de participants est égal au moment du départ à celui de la clôture des inscriptions (effet liste d’attente).

Annulation par l’association ou par l’animateur organisateur :
> Soit une autre activité sera proposée.
> Soir les sommes perçues seront remboursées, déduction faite des sommes engagées.

L’ensemble de ces conditions doit figurer dans tous les programmes détaillés des sorties éditées par le TCF pour chaque animateur organisateur.

Article 17

La possibilité d’effectuer deux sorties pour faire connaissance avec l’association n’est valable que pour l’année fédérale en cours (du 1er octobre au 30 septembre). Elle n’est pas reconductible l’année suivante. A compter de la troisième sortie la cotisation devra être réglée.